Michelle Santoul


Autre nom possible de la personne recherchée:
De: Michelle SANTOUL
receveuse des finances de 1re catégorie, détachée
Objet:
classée au 5e échelon du grade d'administratrice des finances publiques, et maintenue dans ses fonctions actuelles
chef de service comptable de 3e catégorie, affectée à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
Groupe:
titularisation
29 Mars 201229/03/2012
De: Michelle SANTOUL
receveuse des finances de 1re catégorie, détachée
Objet:
dans le corps des administrateurs des finances publiques
en application de l'article 21 du décret du
20 février 2009
chef de service comptable de 3e catégorie, affectée à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
Groupe:
corps="Administrateurs des finances publiques"
intégration
29 Mars 201229/03/2012
De: Santoul (Michelle)
trésorière principale du Trésor public de 1re catégorie, chargée de fonctions à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
hors cycle receveuse des finances de 1re catégorie
en application del'article 27 du décret n° 95-869 du
2 août 1995
modifié susvisé, et maintenue dans ses fonctions
nomination
19 Novembre 200819/11/2008
De: Santoul, née Joly (Michelle, Denise)
trésorière principale du Trésor public ; 36 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
COMMERCE, ARTISANAT, PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère du budget, des comptes publics, et de la fonction publique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère du budget, des comptes publics, et de la fonction publique"
grade="Chevalier"
nomination
17 Mai 200817/05/2008
De: Michelle Santoul
trésorier principal du Trésor public
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, toutes décisions, conventions, tous actes, ordres de paiement et documents comptables, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
06 Juin 200206/06/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.